28/10/2026

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la Salle Marianne, pour la réunion qui aura lieu :
Lundi 02 novembre à 19h30
Salle Marianne

ORDRE DU JOUR

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19h30

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2026

3. Compte rendu des réunions et commissions

4. Présentation des rapports annuels (RPQS) eau et assainissement 2025

5. Service ADS (application du droit des sols) : nouvelle convention d’adhésion au service

6. Modification des tarifs des repas au restaurant scolaire

7. Modification des tarifs des séjours supérieurs à 600€ par participant

8. Cession à titre gracieux de terrains

9. Ressources humaines : actualisation du tableau des effectifs

10.Décisions du Maire prises en vertu de l'art. L 2122-22 du CGCT

11.Agenda et informations du mois

12.Tour de table