Conseil Municipal : lundi 1er décembre 2025 à 19h30

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la Salle Marianne, pour la réunion qui aura lieu :

Lundi 1er décembre à 19h30
Salle Marianne

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 novembre 2025

3. Compte rendu des réunions et commissions

4. Mise en place d’un régime d’astreintes dans la collectivité

5. Attribution d’une subvention

6. Adhésion au contrat d’assurance groupe des risques statutaires 2026-2029 des 
agents affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC proposé la Centre de Gestion de 
Saône-et-Loire

7. Décision modificative n°3 du budget principal

8. Ouverture de crédits budget primitif 2026

9. Ressources humaines : actualisation du tableau des effectifs

10.Décisions du Maire prises en vertu de l'art. L 2122-22 du CGCT

11. Agenda et informations du mois

12.Tour de table